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S'installer au Maroc pour une meilleure qualité de vie

Le soleil, la mer et un pouvoir d'achat élevé, le tout à 3 heures d'avion de Paris. Voilà ce qui a convaincu des milliers de retraités français de s'installer au Maroc. Sans oublier une fiscalité particulièrement attractive. Visite guidée...


Le Maroc bénéficie d'une excellente desserte aérienne. De nombreuses compagnies assurent des liaisons avec la France, depuis Paris, Bordeaux, Toulouse ou Marseille. Vols réguliers ou charters, 3 heures suffisent pour être à Marrakech. Apprécier l'art de vivre marocain est à portée de main ! Découvrez les autres avantages du Maroc.



Confort et douceur de vivre
La douceur de vivre marocaine tient avant tout à un climat agréable toute l'année. L'ensoleillement moyen dépasse les 8 heures par jour à Agadir, Fès, Marrakech et Ouarzazate avec une température moyenne de 21 °C. La mer, côté Atlantique et côté Méditerranée, n'est jamais bien loin.

La culture marocaine offre un réel dépaysement... sans l'obstacle de la langue, puisqu'une grande partie des Marocains est francophone. Les stations de radios marocaines émettent de nombreuses émissions en langue française et on trouve les journaux français dans toutes les grandes villes.

S'installer au Maroc est d'autant plus simple pour les Français que cela n'implique aucun renoncement au confort de vie à l'européenne. La richesse géographique du Maroc permet en effet la pratique de tous les sports : le surf et les sports nautiques sur la côte Atlantique, le ski dans la poudreuse du Haut-Atlas, le rafting en plus basse altitude et la randonnée dans la région du Djebel Toubkal !
Citadin stressé ? Les rituels de beauté à l'orientale et le plaisir d'un hammam traditionnel finiront de vous séduire.



FISCALITE SI VS LOUEZ VOTRE APPARTEMENT

Taxe urbaine Maroc

• Imposée pour chaque habitation principale ou secondaire.
• La taxe urbaine est assise sur la valeur locative du logement.
• La valeur locative du logement est révisée tous les 5 ans par une hausse de 2%.  

BAREME DE LA TAXE URBAINE :

TRANCHE DE VALEUR LOCATIVE V.L (DH) TAUX
0 à 3 0000 %
3 001 à 6 00010 %
6 001 à 12 00016 %
12 001 à 24 00020 %
24 001 à 36 00024 %
36 001 à 60 00028 %
> à 60 00030 %

Toutefois la taxe urbaine est :

• Non applicable aux locaux neufs
• Non applicable aux compléments de construction les  5 premières années suivant l'obtention du permis d'habiter
• Les marocains résidents à l'étranger (MRE) bénéficient d'un abattement de 75% de la valeur locative.

Taxe d'édilité Maroc


En plus de la taxe urbaine, vous devez acquitter une taxe applicable sur les immeubles quelque soit leur destination, principale ou secondaire.
Pour les marocains résidents à l'étranger, lorsque l'immeuble est destiné à l'habitation principale, vous bénéficiez d'un abattement de 75 % au même titre que pour la taxe urbaine.
Les taux applicables sont :
10 % de la valeur locative pour les locaux situés dans la commune urbaine.
60 % de la valeur locative pour les locaux situés dans les zones périphériques des communes urbaines.

Revenus locatifs au Maroc

Si l'habitation que vous avez construite a été destinée à la location ou a été mise gratuitement à la disposition de personnes autres que vos parents ou vos enfants, vous êtes soumis à l'IGR au titre des revenus fonciers.

Le revenu net imposable est obtenu d'un abattement de 40 % sur le montant des loyers bruts perçus.

Toutefois, pour les constructions nouvelles et additions de constructions, vous êtes exonérés les 3 premières années suivant celle de l'achèvement des travaux desdites constructions.

BAREME DE L'I.G.R :
TRANCHE DE REVENUS (DH) TAUX
0 à 20 0000 %
20 001 à 24 00013 %
24 001 à 36 00021 %
36 001 à 60 00035 %
Au-delà de 60 00044 %


IMPORTANT :
Vous devez absolument souscrire une déclaration annuelle de revenu global au titre des revenus que vous aurez perçus l'année écoulée, au plus tard le 31 mars de chaque année, et ce, pour éviter toute amende ou pénalité de retard.
• Pour les retraités
Les personnes bénéficiant d'une pension de retraite bénéficient de la réduction de 80% du montant de l'impôt dû au titre de la pension de retraite. Voir article sur les retraités étrangers au Maroc...
A noter que l'impôt sur le patrimoine ou sur la fortune n'existe pas au Maroc.

Profits fonciers

Si vous cédez une construction ou un terrain, les profits que vous réaliserez seront soumis à l'Impôt Général sur le Revenu dans la catégorie revenus et profits fonciers au taux de 20 % avec un minimum à payer de 3 % du prix de cession.
Le profit est déterminé par la différence entre le prix de cession et la valeur actualisée du terrain et des investissements justifiés.
La valeur actuelle est obtenue par l'application d'un coefficient établi annuellement par arrêté ministériel.

Toutefois, vous pourrez bénéficier :

· Du profit réalisé sur la cession d'un logement occupé à titre d'habitation principale pendant au moins 8 ans, quelque soit le prix de cession.
· Du profit réalisé à l'occasion de la première vente de logement à caractère social.
· Du profit réalisé par toute personne qui effectue dans l'année civile des cessions d'immeubles dont la valeur totale n'excède pas 60 000 Dhs.
· Du profit sur les cessions à titre gratuit portant sur les ascendants et descendants, entre époux, entre frères et sours.

Il est rappelé que cette exonération s'étend dans les mêmes conditions :

· au conjoint ou aux successeurs directs qui continuent d'habiter l'immeuble ou la partie d'immeuble en cause après le décès du propriétaire ;
· au propriétaire dont le droit de propriété sur son habitation principale consiste en actions ou parts nominatives dans une société immobilière transparente ;
· aux marocains résidant à l'étranger pour leur habitation principale au Maroc. Votre déclaration doit être déposée auprès du receveur de l'enregistrement dans les 60 jours qui suivent la date de cession en même temps que le versement de l'impôt. Cette déclaration doit être accompagnée des pièces justifiant les dépenses d'investissement qui auraient été engagées.

Impôts sur les plus-values

La plus value est la différence entrelLe prix de cession diminué des frais de cession etlLe prix d'acquisition (augmenté des frais  d'acquisition, des dépenses d'investissement réalisées et des intérêts payés au titre de rémunération de crédits )

• Taux est de 20%. 
• Le montant de la taxe due ne pourra pas être inférieur a 3% du prix de cession.    
• Conditions d'exonération totale de cet impôt:
•  Profit réalisé sur la cession d'un logement occupé a titre d'habitation principale pour une période supérieure ou égale a 8 ans
• Profit réalisé à l'occasion de la première vente de logement a caractère social
• Profit réalisé par toute personne qui effectue dans l'année civile des cessions d'immeubles dont la valeur totale  n'excède pas 60 000 Dh.
• Profits sur les cessions, à titre gratuit portant sur les ascendants et descendants :        
• Au conjoint ou aux successeurs directs qui continuent d'habiter l'immeuble  ou la partie d'immeuble en cause après le décès du propriétaire.
- Au propriétaire dont le droit de propriété sur son habitation principale consiste en actions ou parts nominatives dans une société immobilière transparente.
• Exonération pour les marocains résidents a l'étranger pour leur habitation principale au Maroc.


Droits pour les logements à usage d'habitation et les terrains non bâtis avec engagement de bâtir

• Les maisons et appartements à usage d'habitation pour une durée supérieure à 3 ans, ainsi que les terrains non bâtis avec engagement de bâtir dans un délai de 7 ans sont concernés par ces pourcentages qu'il faut appliquer sur les biens acquis, TVA incluse :
• Droits d'enregistrement : 2.5%
• Conservation foncière : 1% + 150 DH pour le certificat de propriété.
• Taxe notariale : 0.5%.
• Honoraire du notaire : 1%, minimum de perception : 2500 DH + TVA : 7%.
• Dans le cas d'achat d'un terrain, une mise à jour des constructions à la conservation foncière est nécessaire : 0.5% de l'estimation de la valeur des constructions prévue + 75 DH.
• Frais divers (Timbres, .) : Entre  1500 DH à 3000 DH environ selon le dossier.
• Frais à rajouter en cas de biens non titrés :
• Droit de publication + droits fixes + duplicata : 600 DH
- Droit superficialités : 45 DH par are entamé en zone urbaine, 45 DH par are entamé en zone rurale
- Frais pour topographe : environ 3000 DH.
- Autres frais (timbres,.) : environ 1500 DH  

Droits pour les locaux à usage commercial et les terrains non bâtis sans engagement de bâtir

• Droits d'enregistrement : 2.5%
• Taxe notariale : 0.5%
• Conservation foncière : 1%
• Honoraires du notaire : 1%, minimum perception : 2500 DH + TVA : 7%
• Frais divers (timbres,.) : 2000 DH environ
• N .B : Les étrangers n'ont pas le droit d'acquérir un terrain à usage agricole.
Nota : Synthèse
• L'acquéreur est redevable des droits et taxes liés à l'acquisition d'un bien immobilier.
 
 
 
 
Recherche d'immobilier au maroc?

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Une vie culturelle intense
Le Maroc brille aussi par son dynamisme culturel. De nombreux festivals y sont organisés : Festival des Musiques Sacrées du Monde de Fès, Festival International du Film de Marrakech, Festival des Musiques populaires d'Agadir, Festival de Jazz de Rabat, etc.

Le patrimoine architectural et historique du pays est une inépuisable source de visites, de découvertes et de voyages. A ne pas rater :

* Marrakech, adossée aux montagnes du Haut-Atlas, avec son souk, ses artisans et ses charmeurs de serpents,
* Fès, la plus ancienne ville impériale du royaume, ancien centre religieux, avec ses magnifiques portes et remparts,
* les Gorges du Todra, l'un des plus beaux sites naturels du pays...

Pouvoir d'achat élevé et fiscalité avantageuse
S'installer au Maroc, c'est aussi améliorer de façon significative son pouvoir d'achat. Les prix des logements et des biens de consommation sont en effet très avantageux par rapport aux standards européens.

La politique fiscale est attrayante pour les retraités français ayant élu résidence fiscale au Maroc, c'est-à-dire les personnes habitant plus de 183 jours par an dans ce pays.

Vous bénéficiez en effet :
* d'un abattement forfaitaire de 40 % sur le montant brut imposable des pensions qu'elles soient de source marocaine ou de source étrangère,
* d'une réduction de 80 % du montant de l'impôt sur le revenu dû au titre de ces pensions et correspondant aux sommes transférées à titre définitif sur un compte en dirhams non convertibles.
 
 
 
Retraite au Maroc ou Investissement

Le Maroc est un lieu de villégiature apprécié, pour de solides raisons :

  • proximité géographique, à 3 heures par avion de Paris ou de Bruxelles
  • climat ensoleillé
  • pays de langue française
  • fiscalité favorable pour les retraités étrangers
  • prix de l'immobilier très accessibles par rapport aux niveaux européens
  • coût de la vie moins élevé
  • possibilité de disposer de personnel de maison
  • richesse de la culture, diversité des activités

Enfin, de nombreuses compagnies aériennes, régulières ou charters, desservent le Maroc, ce qui rend le voyage très accessible. Des séjours de courte ou longue durée, entrecoupés de retours, peuvent ainsi facilement être organisés.

Les investisseurs en quête de placements immobiliers y découvriront des biens attractifs bénéficiant d'une importante demande en location saisonnière.

Les retraités y apprécieront des lieux de séjour balnéaire combinant détente et loisirs, proximité des infrastructures de transports et de santé, culture.

Si vous êtes intéressés par un projet de retraite au Maroc,

Retraite au Maroc : Personnel de maison

Employées de maison, gardiens de nuit ou de jour, cuisiniers /cuisinières travaillant chez les particuliers sont des métiers assez répandus au Maroc. Il n'est pas rare de trouver dans les familles un voire plusieurs employés.
Les employés effectuant le ménage sont souvent différents de ceux affectés à la cuisine. Le salaire minimum (SMIG) est d'environ 150 euros par mois, pour 208 heures de travail. Il faut compter environ 200 euros mensuel pour un(e) employé(e) de maison effectuant les travaux domestiques courants (ménage, courses, repassage). Pour une bonne cuisinière, de même que pour une gouvernante, le salaire sera plus élevé.

.

STATUT DE RESIDENT (particulièrement avantageux pour les retraités)

Article 2 : Une personne physique est domiciliée au sens de la présente Convention au lieu où elle a son "foyer permanent d'habitation". Si cette personne un foyer d'habitation dans les 2 Etats (France et Maroc), elle est réputée posséder son domicile dans celui des Etats contractants (France ou Maroc) où elle a le centre de ses activitées professionnelles et à défaut ou elle séjourne le plus longtemps.

 

 

 

Pour les salariés en activité, il y a lieu d'approfondir et vérifier en fonction de l'activité, de la localisation du siège de l'entreprise …. Par contre, pour les pensionnés et retraités il n'y à aucune ambiguïté et le bénéfice du statut de résident ne soulève aucun problème. Au contraire, c'est une volonté del'état marocain de favoriser la venue de retraités français. Cet acquis est confirmé dans l'article 17 de la convention :

Article 17 : Les pensions et rentes viagères ne sont imposables que dans l'état contractant (France ou Maroc) où le bénéficiaire a son domicile fiscal (celui ou il réside + de 183 jours).

 

 

FISCALITE LOCATIVE

L'article 9 de la convention dit : Les revenus des biens immobiliers y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières ne sont imposables que dans l'état ou ces biens sont situés.

 

L'impôt éventuel sur le revenu locatif de votre appartement est payable au Maroc. Les revenus locatifs peuvent être rapatriés et utilisés y compris en France en toute légalité sans avoir à payer d'impôts supplémentaires.

 

Pour l'exemple, nous reprenons le cas d'un appartement de 80 m² occupé par vous-même 4 semaines en haute saison, 2 semaines en basse saison et loué 65% du temps restant. Le loyer brut déclaré est de 8905 €. Pour la commodité, nous avons traduit en € à la parité de 1€ = 11,20 DIRHAMS

 

tranche

taux

exemple

Solde Imposable

Montant

TOTAL

taux moyen

40% abattement sur le total brut des loyers annuels

 

8905 € de base

abattement 40%

-3562€

5343

 

 

 

0 à 2142€

0%

-2142

3201

0

 

 

2143 à 2678€

15%

-535 x15%

2666

80€

 

 

2679 à 4018€

25%

-1339 x 25%

1327

335€

 

 

4019 à 5357€

35%

-1327 x 35%

0

464€

 

 

5358 à 10714€

40%

 

0

0

 

 

+10714€

42%

 

0

0

879€

10.11%

 

Si la valeur de location annuelle est inférieure à 3570€ votre impôt sur le revenu locatif tel que défini dans le tableau ci-dessus est de "000". Contrairement aux idées reçues, au Maroc, la location est un mode de défiscalisation.
Sur de l'immobilier neuf, il y a exonération de l'impôt sur le revenu locatif pendant 3 ans

 

 
 

 

.

 

Vous êtes retraité et résident (+ de 183 jours/an) marocain vous payez l'impôt sur le revenu au Maroc.

3 situations se présentent qui sont uniquement liées au type de compte en banque utilisé. La grille fiscale est la même que celle ci-dessus utilisée pour le calcul de l'impôt sur le revenu locatif.

Il faut savoir qu'il existe 2 types de comptes bancaires au Maroc :

- Les comptes en Dirhams convertibles, vous pouvez y déposer ou retirer indifféremment Dirhams ou €.

- Les comptes en Dirhams non convertibles, vous pouvez y déposer des Dirhams ou des €, la conversion et l'utilisation sont uniquement en Dirhams. Ce type de compte n'est utilisable qu'au Maroc.

 

1er cas : Vous gardez votre compte habituel, où vous ouvrez un compte en Dirhams convertibles.

Pour calculer votre impôt, le fisc marocain applique un abattement de 40% sur vos revenus bruts puis la grille fiscale est appliquée sur les 60% restans. Vraiment un cas d'école, pas ou peu utilisé.

 

2ème cas : Vous mettez une partie de vos revenus sur un compte normal ou un compte en Dirhams convertibles pour avoir d'éventuelles disponibilités en €, et l'autre partie de vos revenus sur un compte en Dirhams non convertibles pour votre usage local. Le net imposable, obtenu par un abattement de 40% sur le brut est soumis à la grille fiscale. Il en ressort le montant de l'impôt. Si vous avez fait le choix de mettre 70% de vos revenus de retraite sur un compte Dh non convertibles, le fisc pratique un abattement de 80% sur 70% de l'impôt calculé. Les 30% de l'impôt, correspondants à la fraction de vos revenus que vous mettez sur un compte normal ou un compte en Dh convertibles, ne bénéficient pas de cet abattement de 80%.
C'est la formule la plus utilisée par les retraités français qui n'ont pas d'autres ressources en €. Toutefois, la réalité du fonctionnement et du mode de vie sur place, fait que la part de ressources qu'il est nécessaire de mettre sur un compte convertible, est souvent bien inférieur aux 30% de cet exemple.

 

3ème cas : Vous versez la totalité de votre retraite sur un compte en dirhams non convertibles. Le net imposable (brut-40%) est soumis à la grille fiscale qui détermine le montant de l'impôt. Dans ce cas vous bénéficiez de 80% de réduction sur la totalité de l'impôt.

 

 

 

Montant €

Impôt

Impôt Maroc 1er cas

100% du revenu est versé sur un compte

Impôt Maroc

2 ème cas

Impôt Maroc

2 ème cas

Impôt Maroc

3ème cas

Imposable

France

français ou un compte dirham convertible

50% conv. 50% non conv.

30% conv. 70% non conv.

Abattement 80% du total

25.000

499

4825

2894

2123

965

30.000

1226

6085

3651

2677

1217

40.000

2486

8605

5163

4057

1721

50.000

3746

11125

6676

4865

2225

60.000

5584

13645

8186

6003

2729

70.000

8284

16165

9699

7113

3233

80.000

10984

18685

11211

8222

3737

100.000

16384

23725

14236

10439

4745

 

Le tableau ci dessus illustre votre intérêt de choix fiscal en fonction de vos revenus et de la formule choisie. Il est évident que votre avantage évolue au prorata de la part de revenus versée sur un compte en Dirham non convertible.
Le calcul de l'impôt France est basé sur un couple de retraités mariés, âgés l'un et l'autre de 60 ans. Nous avons utilisé la grille fiscale de l'impôt 2008 sur les revenus 2007.
Nous n'avons pris en considération que l'impôt de base, hors CSG etc...

Pour la fiscalité marocaine nous avons repris la grille en vigueur dans le pays en 2008. La grille a été traduite en € à la parité de 11,2 Dh = 1€.

L'impôt sur le revenu n'est qu'un des paramétres de choix de vie au Maroc. Il faut chiffrer et y ajouter d'autres avantages :
1) La fiscalité locale dérisoire. Pour mémoire 17€/an (95m²) pour les résidents en 2008
2) le cout trés faible de l'eau et de l'énergie
3) Des charges communes modestes. 300Dh soit environ 26€/mois
4) Des carburants 30% moins chers
5) Sur un plan général un cout de la vie très bas.
6) Des besoins en énergie sensiblement moins importants.

 

 

 

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